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Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente contenant … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, … 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe),  produit compact … de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu … fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de … dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… aux scènes de film. Il est destiné aux foires, stades, centres d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), … % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un … pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… de chauffage à température variable (rayonnement sol ou radiateur). Elles sont équipées de thermoplongeurs en acier … la pression de service de 3°bars. Application de la RGI 1. Adoption : 1994 …

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