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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive … oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les … oléique ne dépassant pas 2,0 grammes pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de … fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives … position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute … obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de … ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - … dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, … et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé … double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803 > 1803.20
… Complètement ou partiellement dégraissée …
Section X > Chapitre 47 > Position 4701 > 4701.00
… Pâtes mécaniques de bois …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …