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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …
Explanatory notes
… confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; … en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - … de préparation et se composent donc, dans ce cas, de plus d’un seul constituant. Ils peuvent par exemple être composés … toute autre substance qui, présentée isolément, relèverait d’une autre position. Comme exemple de ces trousses, on peut …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets … à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou … les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques … calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une …