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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… fils retors ou câblés des Chapitres 50 à 55  mais ils s'en distinguent cependant par le fait que l'âme n'est pas tordue …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… aux chariots de la présente position, qui permettent de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, … Leur rayon de braquage est approximativement égal à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet de … et un câble interne mobile.  Ils se présentent coupés de longueur et munis de leurs parties terminales. Sont exclus …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie.         Il est à noter que les sièges et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que … , qui peuvent être de toutes formes selon l’utilisation (lingerie, vêtements, chaussures, etc.).        Les boutons de forme plus ou moins sphérique se distinguent des perles de même forme en ce que le trou pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre … tressage, faits également de matières à tresser assemblées longitudinalement en forme de câbles ou de bandes. On range ici notamment : a)   Les bandes de formes diverses …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, tels que les glaces ou verres armés ordinaires ou … accrues par un traitement physico-chimique complexe (par un échange d'ions, par exemple) pouvant entraîner une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… et appareils 8441.90 - Parties La présente position englobe tous les appareils et machines pour le découpage du … pour le découpage en feuilles, y compris les coupeuses en long et en travers pour machines à fabriquer le papier, les … lignes de découpage (perforage à l’aiguille, perforage allongé, etc.) pour timbres, papiers hygiéniques, etc. 15)  …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… les scies à placage; les scies combinées avec une boîte à onglets, formant un ensemble inséparable (dans ce cas, la … scies à main ou pour machines et pour toutes matières. On distingue parmi elles : 1)   Les lames de scies à ruban ou … ou fraises circulaires à trancher). Ces dernières se distinguent des fraises proprement dites par le rapport de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… appartements, hôtels, etc., tels que : bahuts, coffres à linge, coffres à pain ou huches, chiffonniers, colonnes, … tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, portemanteaux, porte‑parapluies, buffets, dressoirs, argentiers, garde‑manger, tables de nuit, lits (y compris les lits …

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