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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de …
Explanatory notes
… ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les … à d'autres fins, relèvent de ces positions dans les seuls cas ci‑après : a) Lorsqu'ils sont présentés dans un … aucun doute sur leur destination aux mêmes usages (ce serait le cas, par exemple, pour du vernis à ongles présenté …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces … ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non … Sont considérés comme remorques et semi‑remorques , au sens de la présente position, les véhicules autres que les … roues de direction. Les semi‑remorques sont munies d'un seul train de roues, la partie avant du véhicule reposant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses … et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … 7007.29 - - Autres Sous le terme verre de sécurité , au sens de la présente position, on ne doit comprendre que les … ou verres armés ordinaires ou les verres à absorption sélective des types utilisés par exemple contre …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… de cette position, le terme caoutchouc possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position … environ de noir de carbone pour 100 parties de caoutchouc sec. Ils sont généralement commercialisés sous forme de … des granulés de caoutchouc, etc. pour le moulage des semelles. 5) Le caoutchouc mélangé sous forme de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . … d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non … (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile d'œufs de … d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des … , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les … véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour … 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité … que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …