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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, … avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… coupés selon des longueurs variables mais supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à la fabrication de diodes. Adoption : 1968 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du terpinéol, destinée à être employée sur mica …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… présente sous forme de pastilles cylindriques (de 4,8 mm de diamètre), à géométrie régulière et conditionnées en flacons stériles de 5 cc, 10 cc et 20 cc. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… en vue de lui conférer un grand pouvoir d'absorption des radiations solaires, destinés à être fixés sur des dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… de coco compressée utilisé comme milieu de culture pour diverses applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… 1. « Beedies » , composés d'environ 0,2 g de tabac hâché … d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

Classification opinions

… pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de … surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les … des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :        a)  … protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière constitutive de …

Legal note

… nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les … des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :        a)  … protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière constitutive de …