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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… parties, en particulier les flotteurs pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… mécaniques à plate‑forme élévatrice , pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc. (voir …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… des diverses parties. La présence dans ces produits de poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… tulle, etc., telles que toques de cuisiniers, cornettes de religieuses, bonnets de mariées ou de premières …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… genres (noeuds, ruches, rosettes, etc.), plastrons, jabots, poignets, manchettes, et articles similaires . 11)  Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… transformée, même contenant des graines, des parties ligneuses ou des morceaux d'endocarpe. B)   Mélanges de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… pas ici les albums et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration continue et ornés …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement …

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