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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes … la quantité d'impuretés qu'ils contiennent, leur couleur varie du jaune pâle au brun foncé. Ces colophanes et acides … colophanes et les acides résiniques sont utilisés dans la fabrication de certains savons, pour le collage du papier, …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. … - Graines de coriandre : 0909.21 - - Non broyées ni pulvérisées 0909.22 - - Broyées ou pulvérisées … d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de … d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; … tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 … Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés ‑ Autres tissus, contenant au moins … de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ … ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans … parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans … que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles de rives, tuiles d'arêtiers. 2) Les éléments de cheminée et …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …