Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en mouvement … Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en un seul corps, un …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ … employé à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie électrique. Les câbles, … comporter une âme en acier ou en autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent … feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres … matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la … d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes optiques opèrent par … dessous qui consiste en un miroir éclairé par la lumière du jour ou par une source lumineuse distincte du microscope ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux … 2) Des verres dont la résistance mécanique à la rupture, la résistance à l'usure et la flexibilité ont été …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 … des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui … le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous … faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de lui ajouter …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …