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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres … Ces oxydes impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés. Les sinters d'oxydes de … de poudres ou de fragments dont les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. … tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de …Section XX > Chapitre 94
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; … en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % … enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.20
… Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.87
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.31
… Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton …