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1812 résultats pour "art"

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément … secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère … de la présente position : a)    Les chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des … classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les … de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3)    Les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… humaine. B) Les préparations composées entièrement ou partiellement de substances alimentaires, entrant dans la … pour usages alimentaires, à base de parfums naturels ou artificiels (vanilline, par exemple). 9) Les bonbons, gommes … solutions de sucre additionnées de substances naturelles ou artificielles destinées à leur conférer notamment le goût de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… Ne sont rangés ici que les éléments d'optique dont tout ou partie de la surface a subi le polissage final qui leur … recherchés, même si ce polissage a été exécuté sur un article préalablement formé par un simple moulage. Sont, par … lumineux en deux composants. 9)    Les trames pour les arts graphiques en verre soigneusement poli , de forme …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à … etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ) … à la fois en horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les compteurs, jouets et instruments de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… les tissus 8451.80 - Autres machines et appareils 8451.90 - Parties La présente position englobe une grande variété de … textiles pour le finissage ou l’élimination de l’apprêt des articles manufacturés. 2)    Les essoreuses à rouleaux. … en écheveaux, en pelotes ou bobines, tissus en pièces ou articles confectionnés. Parmi ces machines, on peut encore …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… et de routage 8517.69 - - Autres               - Parties : 8517.71 - - Antennes et réflecteurs d’antennes de … comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8517.79 - - Autres Cette position couvre les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… entre elles. 4)    Les mélanges de substances aromatiques artificielles entre elles. 5)    Les mélanges de deux … oléorésines d'extraction ou substances odoriférantes artificielles). 6)    Les mélanges d'une ou de plusieurs … oléorésines d'extraction ou substances odoriférantes artificielles) combinées à des diluants ou des supports …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, de pierres … 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier.  Les pelleteries tannées ou apprêtées, … égalisage ou rasage, lustrage, traitement aux résines artificielles). Sont également compris ici les cuirs et … de parties ou d'accessoires de vêtements ou d'autres articles, et les garnitures finies utilisables en l'état ou …