WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, … mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, … mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions … du grès, etc.), dans les industries du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en … préparés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie sont des mélanges, à l'état sec, obtenus par cuisson …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … de la table ou à des usages domestiques. On y inclut également les mêmes articles utilisés dans les hôtels, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates … extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé …