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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

…          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          …

Legal note

…          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Legal note

… écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Legal note

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… de composés visés ici sont indiquées ci‑après. 1)    Aluminates . Dérivés des hydroxydes de l'alumine. a)   Aluminate de sodium . Résulte du traitement … des gélatines dichromatées (qui, sous l'influence de la lumière, deviennent insolubles dans l'eau chaude) ou comme …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… 2903.29 - - Autres               - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés d'hydrocarbures … saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.41 - - Trifluorométhane (HFC-23) 2903.42 - - Difluorométhane (HFC-32) 2903.43 - - Fluorométhane (HFC-41), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel … 2844.20 ‑ Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … tels que le potassium, le rubidium, le samarium et le lutétium ( n° 28.05 ) qui, du fait de la faible …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… décomposant lentement à l'air, surtout sous l'action de la lumière. Il sert notamment à préparer les bromures ou en … (acide sulfamique) (SO 2 (OH)NH 2 ). Obtenu en dissolvant l'urée dans l'acide sulfurique, dans du trioxyde de soufre … décomposés par l'eau, solubles dans l'alcool. On l'utilise comme réducteur dans la fabrication des colorants …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… (DCI), la fertiréline (DCI), la leuproréline (DCI) et la lutréline (DCI) (analogues de la gonadoréline (DCI)) sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… ‑ Autres chlorures : 2827.31 ‑ ‑ De magnésium 2827.32 ‑ ‑ D'aluminium 2827.35 ‑ ‑ De nickel 2827.39 ‑ ‑ Autres … et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … du phénol, par exemple), pour la dessiccation des gaz. On l'utilise également en médecine. 3)    Chlorure de magnésium …

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