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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les … l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles … ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les …

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…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les …

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… par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section IV

Explanatory notes

… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, … LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); …

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… les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du … dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)  Alliage aluminium‑cuivre, …

Legal note

… 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à … comme métal de recouvrement pour d'autres métaux (par dépôt électrolytique généralement) et comme catalyseur dans de …

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… 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Section VI > Chapitre 31

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et … GENERALES Les huiles essentielles et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La méthode …

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… produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … plantes entières ou par feuilles individuelles. Le séchage s'effectue soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en …

Legal note

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres …

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