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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés … qu'ils aient subi une préparation autre que celles prévues ici, soit que leur mode de conservation effectif diffère …

Legal note

… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et … totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se compose d'une cabine et d'un plateau arrière … et le déversement de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique … de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même … programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… 1. Nectar de pêche ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, … la vente au détail dans des flacons de 100 ml, contenant du bicarbonate de sodium (50 mg par 5 ml) et de l'huile de … 2,5 ml et 15 ml à administrer jusqu'à huit fois par jour. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 6. Boisson non …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour … de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour … de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une … la machine à mouler par injection. On place ensuite une matrice dans le moule, laquelle est pressée contre le … Le système fabrique des disques compacts audio enregistrés. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES … 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de …

Legal note

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic in vitro pour la mesure du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Trousse de … enduites d'antigènes VIH-I et VIH-II purifiés et 2°) anticorps de chèvre anti IgG et anti IgM humaines couplés à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… le volume d'un téléphone portable; - deux connecteurs micro-USB pour assurer la connexion entre l'alimentation … à être directement visualisé par l'utilisateur. Lorsqu'une application spécifique est installée sur le téléphone … de l'écran du téléphone portable, sur lequel sont affichées côte à côte deux images quasiment identiques. De …

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