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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), …
Explanatory notes
… protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), … 3502.90 - Autres 1) Les albumines sont des protéines animales ou végétales. Les premières sont les plus … de lactosérum ou plus et d'une teneur, en poids calculé sur matière sèche, en protéines de lactosérum excédant 80 %. La …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … la pré s ente position : a) Les feuilles minces pour le marquage au fer, consistant en poudre d'aluminium agglomérée …Section XIV
… PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg …
Explanatory notes
… les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg … la présente position comprend les appareils, instruments et machines : A) Servant à déterminer directement le poids soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ … et que l'on a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais avec un recul pour chacune d'elles, de manière à augmenter leur longueur au détriment de leur …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur … ou autres supports similaires, soit pour faciliter la manipulation ou le transport, soit en vue de la mise en … compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de l'épaisseur du support (papier, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …