Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2025 résultats pour "买个假的安吉罗州立大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>邯郸买个假哈威穆德学院文凭毕业证-利姆学院文凭办理<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>卢卡音乐学院计算机科学文凭证书na"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… pour l’entrée et la sortie du fluide moteur; ● système de drainage des condensats; ● système de blocs de chauffage …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant … ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère … des métaux ferreux) utilise les différents minerais de fer naturels (oxydes, oxydes hydratés, carbonates) repris dans …

Legal note

… ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant … formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément … ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils … des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement automatique des …

Legal note

… pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils … des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement automatique des …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… supérieur à 84;        b)   les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux … c'est‑à‑dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑  Entrent dans …

Legal note

… supérieur à 84;        b)   les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux … c'est‑à‑dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑  Entrent dans …

Section XI

Explanatory notes

… épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   … applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce Chapitre;                    c)   … tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (carrés) et couvertures;                    …

Legal note

… épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   … applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce Chapitre;                    c)   … tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (carrés) et couvertures;                    …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et …

Legal note

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à … ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04;       c)      les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux … un support en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur …

Legal note

… qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à … ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04;       c)      les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux … un support en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles … associés aux substances au milieu desquelles ils ont pris naissance dans la nature et avec lesquelles ils sont …

Legal note

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles …

Section XV

Explanatory notes

… à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère … rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce …

Legal note

… à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère … rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en … de construction en bois, la couche de matière plastique n'ayant qu'une fonction accessoire d'isolant. En revanche, … à 44.21 peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux …

Legal note

… (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en … des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés … cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs