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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à …
Explanatory notes
… pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à … réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires ‑ Autres appareils … à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … essentielles autres que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - Autres A. Huiles essentielles, y …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension …
Explanatory notes
… de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension … raccorde les fils, le plus souvent par soudage. C) Les boîtes de jonction, de dérivation, de coupure, d'extrémité, etc . Il s'agit de boîtes munies intérieurement de bornes ou d'autres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et …