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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout … de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En … le sulfate de calcium, l'oxyde de zinc et des poudres métalliques (voir les Considérations générales du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. 8516.10 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs … Appareils pour la préparation du café ou du thé 8516.72 - - Grille‑pain 8516.79 - - Autres 8516.80 ‑ Résistances … ( n° 96.13 ). F.‑ RESISTANCES CHAUFFANTES A l'exception de celles en charbon aggloméré ou en graphite du n° 85.45 , …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …