… et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, … qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …
… se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au … en rouleaux et destinées à l'emballage de bonbons. Adoption : 1966 …
… avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au piment , … Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …
… engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 torons … engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang … vont de 30 à 200°microns. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …
… fil. Deux microphones sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, conditionnés avec un récepteur sans fil UHF à … Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …
… Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, … Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …
… de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, blanchie et … confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2. Pâte à tartiner aux fruits obtenue par … verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …
