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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.40
… Parties et accessoires des machines du n° 84.72 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.30
… Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.30
… Autres appareils pour la protection des circuits électriques …