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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en … On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est … également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant subi …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, … Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …