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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la brookite , …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en … parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec … flotteur. Sont exclus de cette position : a) Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). b) Les allumettes‑bougies …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons … bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou …Legal note
… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons … bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou … articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux … stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre … crée par un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et de « méplats » (surfaces planes à la …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… 1. Gomme à mâcher à la nicotine , présentée sous forme de dragées contenant 2 ou 4 … sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère synthétique, du carbonate de sodium, de l'hydrogénocarbonate … de sodium, du sorbitol ainsi que des arômes destinés principalement à simuler le goût de la fumée de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Tubes d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de spectromètres ou de spectrographes de masse. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises …