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Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… alimentaire ou modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant alimentaire ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact entre deux … principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… d'en identifier l'usage comme une partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle … les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les … - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… : une structure métallique avec un couvercle en matières plastiques ou une structure métallique avec un couvercle … stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe 2 Plate-forme de conduite avec cabine 3 Trémie à grains 4 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un … sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. … Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

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