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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.70
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.30
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à … du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente … teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A la différence de ce qui se produit pour les tissus à chaîne et à trame ordinaires, ces …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, …
Explanatory notes
… propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 … piézo‑électriques. Les quartzites sont des variétés de roches, compactes et très dures, composées de grains de …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs … non déshuilée ( n° 12.08 ). b) La farine de caroubes ( n° 12.12 ). c) Les préparations … transformés en farines, semoules ou poudres, sont les marrons et les châtaignes, les amandes, les dattes, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …