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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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Tableaux de corrélation
1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant
exclusivement
pour effet de les conserver provisoirement …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
Explanatory notes
… des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont
exclus
de cette position : a) Le charbon de bois …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
Explanatory notes
… végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont
exclus
de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont
exclus
de cette position les tissus pour usages techniques …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0408
Explanatory notes
… ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont
exclus
de la présente position : a) L'huile de jaune …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
Explanatory notes
… comme telles, en n'importe quelle matière. Sont
exclus
de cette position : a) Les autres dispositifs …
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Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
Explanatory notes
… par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont
exclus
de la présente position : a) Les pellicules …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
Explanatory notes
… sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre,
exclus
de la présente position les articles portatifs pour …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
Explanatory notes
… celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont
exclus
de cette position : a) Les rasoirs de sûreté en …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2612
Explanatory notes
… rares. b) La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont
exclus
de la présente position les produits commercialement …
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