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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous … pas des articles du n ° 67.02 . 8)    Les paillons pour bouteilles. Ces articles ont le plus souvent la forme d'un …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… de lampes de projecteurs. B)   Les tubes à bouts rétreints, manifestement destinés à la fabrication … l'éclairage électrique et les tubes courbés en forme pour enseignes lumineuses. C)   Les enveloppes tubulaires, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, … valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… ni compris ailleurs. 8)    Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en … la brasure ( n° 83.11 ). c)     Les toiles, grillages et treillis montés sous forme de tamis et de cribles à main ( …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2)   Tenailles (tenailles ordinaires, … ou un dispositif de fixation ( n°  84.72 ). e)    Les appareils à composter les tickets ( n°  96.11 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e)     Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se différencient de … faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou d'une peinture, ainsi que par la faible épaisseur et la dureté du …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, … 39 ). b)    Les étuis pour armes ( n° 42.02 ). c)     Les appareils cinématographiques de contrôle de tir, pour …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2)    Les déchets de ficelles, cordes ou … les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une … crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le tissue peut être …