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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); … citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : … de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières … dans la fabrication de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… la restauration des vieux tableaux, en photographie ou en médecine (antiseptique ou hémostatique). Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une … b)    La fécule de pommes de terre ( n° 11.08 ). c)     Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, … des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement … les fils de métal ou les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières …

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