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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par … démonstration dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière … l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de … recouverts de matière plastique qui y présentent des dessins provenant de ces traitements. 2) Qu'il …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91
… Appareillages identifiables de stomie …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.50
… Tôles et bandes déployées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852 > 2852.10
… De constitution chimique définie …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808 > 2808.00
… Acide nitrique; acides sulfonitriques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910 > 2910.10
… Oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910 > 2910.20
… Méthyloxiranne (oxyde de propylène) …