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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif …
Explanatory notes
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif … comprend : 1) Les tables d'opération pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, …
Explanatory notes
… des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … corps de rodoirs pour machines à rectifier et les barres d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours … ( n° 90.11 ), les lecteurs micrométriques, les lunettes d'alignement et les projecteurs de profils ( n° 90.31 ). Sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés …
Explanatory notes
… Certaines de ces compositions sont, au contraire, à base d'alcalis (de soude caustique, notamment). Ne sont pas … également ici les mélanges de granules ou de poudres d'aluminium avec divers oxydes métalliques (l'oxyde de fer, … comme générateurs de chaleur intense (procédé de l' aluminothermie ) dans les opérations de soudage autogène, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; …