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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… destiné à la fabrication du fil du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le … d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de longueur ( n°  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée … pour devenir une matière réfractaire.  La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est … En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , … couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou … d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement extraite, relève également …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… vêtements légers (par exemple en alpaga), pour pardessus ou couvertures (par exemple en poils de chameau ou dromadaire) … de fourrures (par exemple en poils de chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les … les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème reconstitués dont la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, … métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , … diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support …

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