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Section I > Chapitre 5 > Position 0510

… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …

Explanatory notes

… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées … Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

… équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …

Explanatory notes

… équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant … d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de chaînes, câbles, etc. 2)    Les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

… autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …

Explanatory notes

… autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.               ‑ … ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les invertébrés aquatiques autres … aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00

… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

… cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …

Explanatory notes

… cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1)    Les rubans encreurs , même montés … à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de …

Explanatory notes

… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de … pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques de … Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …

Explanatory notes

… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES … CEUX DU N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …

Explanatory notes

… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.09 , relatives … industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10

… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31

… aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …

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