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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non … partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive … international (COI/T.15/NC N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres … largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. … ‑ Autres A) Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui … pour la vente au détail en vue de son emploi à cet usage ( n° 33.04 ). B) Paraffine, cire de pétrole …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). … les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des moules : 1) La … et les couvercles utilisés conjointement avec d’autres ustensiles de cuisson présentés séparément de ces ustensiles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, … citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, … Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 … utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …