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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un … pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage et de fixation rapide et d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de contrôle à courant constant présent tous les 102 mm (4 pouces) le long de la bande permet d’éliminer les chutes de tension. La bande comporte … les 102 mm (4 pouces) afin d’obtenir des longueurs sur mesure. Les produits sont présentés sans la boîte …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre … bras de levage à vérins hydrauliques intégré à la structure même des engins et mû par le moteur de propulsion placé à … avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins qui soulèvent la charge, …Section XX > Chapitre 95
Explanatory notes
… cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … importance en ces matières. Indépendamment des exclusions mentionnées dans les Notes explicatives des positions, ce …Legal note
… cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en …Section II > Chapitre 11
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle … minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …Legal note
… a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle … minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de chrome et de fer. …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les … ici sont généralement des argiles existant naturellement en mélange avec des substances minérales blanches ou colorées ‑ …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de cette position : a) Les ouates de coton médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales ( n° 30.05 ). b) Les … bruts (frais ou secs), nettoyés, moulus ou pulvérisés, même agglomérés. Les plus importants consistent en : …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …