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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant … de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou …

Legal note

… de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant … de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

…       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  …

Legal note

…       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  …

Section V > Chapitre 27

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … I.     La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc … du zinc sous forme de poussière de métal impur dans des dispositifs appelés allonges , qui prolongent les creusets. …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné … dans la construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de plomb). * *    * Le plomb s'allie … et les autres ouvrages qui ne sont repris ni dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans la Note 1 …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … et les autres ouvrages qui ne sont repris ni dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans la Note 1 … n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, sont généralement celles décrites …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. B) A partir de roches (stéatite par exemple) qui …

Legal note

… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Section VII

Explanatory notes

… un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que … Sections VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que … relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent classés dans les positions mentionnées ci‑dessus. Par contre, tous les autres …

Legal note

… un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les … des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs optiques montés sur les armes, ou non montés … destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques présentés isolément relèvent du …

Legal note

… (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … profils extérieur et intérieur n'ont pas la même forme. Les dispositions des Considérations générales des Notes …

Legal note

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

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