Explanatory notes
… table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent … du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h) … d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑ Les articles du présent …Legal note
… table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent … du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h) … d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑ Les articles du présent …
