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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du n° 56.05 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a)    …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de …

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