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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… par la mouture d'épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes, ne satisfaisant pas aux critères de teneur en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de … de la présente position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici … lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. Toutefois, les planeurs équipés d'un moteur … delta qui est un engin permettant à une ou deux personnes (suspendues à cette aile par un harnais) de planer et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous … des cheminées, des canalisations, etc., et les miroirs spéciaux pour l'observation dans les souffleries d'essai) ( … de verres destinés à être adaptés à des montures spéciales pour l'examen de la vue et utilisés indifféremment …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont … Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… autant de codes ou de points magnétiques sur le tracé en spirale qui recouvre le disque. Dans un enregistrement … ou optiquement à l'aide d'un matériel d'enregistrement spécial. On peut citer : 1)    Les appareils à disques dont …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… présentation du riz. Le polissage ‑ qui est destiné à faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… Les engrenages, boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur parties, pour … 8)    Les pédales de démarrage, les leviers et autres dispositifs de commande. 9)    Les freins de tous genres (à … hydrauliques et leurs parties. 15)  Les garde‑boue et leurs dispositifs de fixation (supports, tringles). 16)  Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2)   … à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi … de tubes ou tuyaux en caoutchouc, de courroies transporteuses ou de transmission, etc. D)    Les rubans …