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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans … formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs … des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; … longs poils ); 4) des boucles sont formées en fixant par couture‑tricotage des fils textiles sur un fond textile …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.50
… Allumeurs …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.1
… Fluorures …