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… couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, … composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement …
… travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la … dispositif de fixation, à l'exclusion , par conséquent, des instruments à main tels que les outils à main du Chapitre 82 … , utilisés pour faire des trous dans les papiers ou documents soit à des fins de classement, sous reliure mobile …
… peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum …
… 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de … et qui sont utilisés pour l'établissement des actes et documents soumis aux droits de timbre ou de chancellerie. …
