Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1972 résultats pour "夫妻房产证加名字流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉萨高中毕业证对大学生有用吗-公证书几个工作日能办下来<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>弗吉尼亚大学本科毕业证Mo"

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent … ou 96.02;      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), …      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils …

Legal note

… table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent … ou 96.02;      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), …      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des … cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids. … etc.). C)   Le flottage (pour le verre flotté). D)   Le moulage , combiné ou non avec le pressage, le soufflage ou …

Legal note

… hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres … les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des … cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids. …

Section XVI

Explanatory notes

… toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22);       g)   les … préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, … ainsi que leurs parties et accessoires (y compris les moteurs non électriques mais à l'exclusion des pompes pour …

Legal note

… toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22);       g)   les … pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière … préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° … d'un gilet;              ‑    d'un seul pantalon, même montant au‑dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une … ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur …

Legal note

… poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° … d'un gilet;              ‑    d'un seul pantalon, même montant au‑dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une … ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… de gaz alimentant des machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non reconnaissables …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… à priser . Le produit est constitué de feuilles de tabac moulues et de divers autres arômes comme du menthol, des …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et … les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour … spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Par voies ferrées ou similaires au sens …

Legal note

… du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et … les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… 5°) un système de filtrage de l'eau et d'élimination de la mousse; 6°) un système d'éclairage électrique; 7°) un …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque … dessins faits entièrement à la main ainsi que les collages, mosaïques et tableautins similaires (n° 97.01) ; les …

Legal note

… (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque … ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque …

Section XVII

Explanatory notes

… pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        f)   les machines … appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée … et machines mobiles (voir la partie II ci‑après). b)    Des modèles de démonstration du n° 90.23 . c)    Des jouets, de …

Legal note

… pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        f)   les machines … appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs