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Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES … arséniures ( n° 28.53 ). c)         Les acétoarsénites ( Chapitre 29 ). C.    Les sels des acides du sélénium  : … Le sulfate double de magnésium et de potassium, même pur ( Chapitre 31 ). ______________________ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… la préparation de peintures antirouille, la fabrication de pierres synthétiques (émeraudes artificielles) ou comme … ou grains noirs, à reflets marrons, insolubles dans l'eau. Pigment utilisé en émaillerie, verrerie (verres verts) ou … la préparation de peintures. Sert aussi à dépolariser les piles électriques ou comme oxydant ou catalyseur en chimie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement … marteaux burineurs, marteaux à calfater, marteaux piqueurs, marteaux brise-béton, marteaux à river, etc. 9)    … à turbine hydraulique pour tubes de chaudières. 17)  Les pistolets de graissage à air comprimé pour garages, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir … être organique ou inorganique pour les encres de couleur. L'excipient est constitué, par exemple, par des résines …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les … sont assimilés aux produits non mélangés (voir la Note 3 du Chapitre) : 1)    Les solutions aqueuses de produits non mélangés. 2)    Tous les produits des Chapitres 28 et 29. Parmi ces produits on peut citer : le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est utilisé … ). c)     Les diamants travaillés reconnaissables comme pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… celles du n° 85.12 ), lampes de balisage à feu fixe (pour piste d'aérodrome, etc.), lampes pour vitrines de magasins, … Les candélabres, chandeliers, bougeoirs, porte‑bougies pour pianos . Le présent groupe couvre également les projecteurs. … et suspensions. 2)    Les griffes pour globes. 3)    Les pieds, poignées et cages protectrices pour lampes à main. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : … De tels articles peuvent comporter des perles fines, des pierres gemmes, des pierres synthétiques, de l'écaille de tortue, par exemple, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les … ou adultes, les trépointes de longueur indéterminée, les tapis ( autres que les tapis de selle qui relèvent du n ° …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en … au niveau des chevilles. Il peut être avec ou sans sous-pieds. B)   Les combinaisons et ensembles de ski qui sont …