… réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES … arséniures ( n° 28.53 ). c) Les acétoarsénites ( Chapitre 29 ). C. Les sels des acides du sélénium : … Le sulfate double de magnésium et de potassium, même pur ( Chapitre 31 ). ______________________ …
… la préparation de peintures antirouille, la fabrication de pierres synthétiques (émeraudes artificielles) ou comme … ou grains noirs, à reflets marrons, insolubles dans l'eau. Pigment utilisé en émaillerie, verrerie (verres verts) ou … la préparation de peintures. Sert aussi à dépolariser les piles électriques ou comme oxydant ou catalyseur en chimie …
… électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement … marteaux burineurs, marteaux à calfater, marteaux piqueurs, marteaux brise-béton, marteaux à river, etc. 9) … à turbine hydraulique pour tubes de chaudières. 17) Les pistolets de graissage à air comprimé pour garages, …
… plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir … être organique ou inorganique pour les encres de couleur. L'excipient est constitué, par exemple, par des résines …
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les … sont assimilés aux produits non mélangés (voir la Note 3 du Chapitre) : 1) Les solutions aqueuses de produits non mélangés. 2) Tous les produits des Chapitres 28 et 29. Parmi ces produits on peut citer : le …
… pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est utilisé … ). c) Les diamants travaillés reconnaissables comme pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° ° ° Notes explicatives de …
… celles du n° 85.12 ), lampes de balisage à feu fixe (pour piste d'aérodrome, etc.), lampes pour vitrines de magasins, … Les candélabres, chandeliers, bougeoirs, porte‑bougies pour pianos . Le présent groupe couvre également les projecteurs. … et suspensions. 2) Les griffes pour globes. 3) Les pieds, poignées et cages protectrices pour lampes à main. …
… sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : … De tels articles peuvent comporter des perles fines, des pierres gemmes, des pierres synthétiques, de l'écaille de tortue, par exemple, …
… qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les … ou adultes, les trépointes de longueur indéterminée, les tapis ( autres que les tapis de selle qui relèvent du n ° …
… qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en … au niveau des chevilles. Il peut être avec ou sans sous-pieds. B) Les combinaisons et ensembles de ski qui sont …
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