… susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut … d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des …
… de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou repères … (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, … constituant des illustrations de caractère secondaire au regard du texte ( n ° 49.01 ). b) Les cartes, plans, …
… les formes et dans les dimensions les plus diverses. La gamme des articles en liège aggloméré est à peu près la même … des disques pour fond de capsules. Le liège aggloméré est également largement utilisé, de préférence au liège naturel, … des conduites d'eau chaude ou de vapeur, ou à servir de garniture interne dans les oléoducs pour produits …
… des n° 73.09 et 73.10 ). 3) Les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés (voir la Note explicative du n° … ou en alliages de cuivre (laiton notamment) utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du … En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également l'enlèvement des jets et l'élimination des …
… les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, gantiers, selliers, chapeliers, etc. 3) Les ciseaux à … les ciseaux à fleurs, à égrener le raisin, à couper les cigares. 5) Les ciseaux spéciaux pour denteler les … par exemple). Les lames de ciseaux , même non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette …
… pour assujettir les bouchons sur les bouteilles à boissons gazeuses ou certains bocaux de conserves. 7) Scellés de … etc., y compris les bandes, boutons et marques de garantie. 8) Coins protecteurs pour caisses. 9) …
… et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à … ou des mastics, à colorer la cire à cacheter. Il sert également comme couverte de poterie. Plus encore que le … brune, insoluble dans l'eau, pouvant enflammer les matières organiques en contact. C'est un oxydant que l'on utilise en …
… récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour refroidir le moteur. Sont compris ici, entre … par voie humide et sans eau ( n °s 84.51 ou 85.09 ). Sont également exclus de cette position les aspirateurs de types … (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des appareils de la …
… les graines de betteraves de toutes sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, … d'arbres forestiers (y compris les pommes de conifères garnies de leurs graines), les graines d'arbres fruitiers, … Les produits de cette position (notamment les semences de gazon) peuvent être disposés, avec de fines particules …
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