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Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques               - Autres appareils élévateurs, … tables. D)   Les appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques , installations de types très variés, assurant … à vide. On peut rattacher à cette catégorie les appareils pneumatiques de minoterie pour le transport et le nettoyage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des … n° 84.83 ). c)     Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies d'allumage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres               - Autres machines … 8460.22 - - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique 8460.23 - - Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique 8460.24 - - Autres, à commande numérique 8460.29 - …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… couvre : 1)    Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, … composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la … dispositif de fixation, à l'exclusion , par conséquent, des instruments à main tels que les outils à main du Chapitre 82 … , utilisés pour faire des trous dans les papiers ou documents soit à des fins de classement, sous reliure mobile …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les additifs …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… 2)   Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de … et qui sont utilisés pour l'établissement des actes et documents soumis aux droits de timbre ou de chancellerie. …

Section XV > Chapitre 75