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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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1331 résultats pour "学位证能补办么<网址:zjw211.com>简阳学位证丢了怎么考研-学位认证报告在哪申请<网址:zjw211.com>一比一仿日本长滨生物科学技术大学文凭毕业证EV"
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
Explanatory notes
… ne répondent pas à ces critères les papiers en cause
relèvent
du n ° 48.16 . Une description détaillée de ces …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
Explanatory notes
… les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles
relèvent
du n ° 56.04 . …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
Explanatory notes
… (filés métalliques) et les fils de lin métallisés
relèvent
du n° 56.05 . …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail
relèvent
du n° 30.05 . …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
Explanatory notes
… de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids,
relèvent
toutefois du n° 27.10 . …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
Explanatory notes
… ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 )
relève
du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2502
Explanatory notes
… Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes les pyrites
relèvent
du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a) …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
Explanatory notes
… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail
relèvent
du n° 30.05 . ______________________ …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
Explanatory notes
… Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui
relèvent
du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
Explanatory notes
… Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie
relèvent
des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …
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