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Section XVII

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … de substances végétales;              3)     les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales …

Legal note

… diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … de substances végétales;              3)     les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les …

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… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que …

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… plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. …

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… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de …

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… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

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… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou … les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre …

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… ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou … les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres …

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… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à …

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… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à …

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