… article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches … de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… des millions de pixels et mesure 40 cm de long et 30 cm de large. Chaque pixel se compose d'un transistor en couches … X, à des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A …
… chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en … d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …
… diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , … pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …
… l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour … - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …
… 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques, de fluoroaluminate de potassium, de … du chrome constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile … dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …
… une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « Mozzarella » tranché … est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …
… cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, … fils électriques, des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …
… au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , … et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
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