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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, des organes de signalisation ou … entraînant un dispositif indicateur (aiguille ou index, notamment). Dans certains appareils, les variations de … de l'eau et de la vapeur. 4)    Electriques , basés notamment sur les variations de résistances, de capacité ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… même comprenant des écrans tactiles .               - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux … même comprenant des écrans tactiles, qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position … types d'écran des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… appropriées aux différentes interventions, par inclinaison, rotation, élévation, etc., du plateau. 2)    Les tables … obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie.         Il est à noter que les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… manganèse, etc.). On peut aussi réaliser l'union directe de l'azote et de l'oxygène au four à arc électrique et oxyder … en grès ou dans des récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la fabrication des nitrates (d'argent, de … des colorants organiques, des explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, trinitrotoluène, fulminate de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… haies de saut, portiques, perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, punching …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        … indépendamment des exclusions mentionnées ci-après dans les Notes explicatives des positions, n'entrent pas dans le …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        … sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du n° 96.06 (les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… Gaz rares : 2804.21 ‑ ‑ Argon 2804.29 ‑ ‑ Autres 2804.30 ‑ Azote 2804.40 ‑ Oxygène 2804.50 ‑ Bore; tellure … des métaux (chalumeau oxhydrique), etc. Le deutérium (isotope stable de l'hydrogène) entre dans le n° 28.45 et le … décharges à haut voltage, des radiations colorées utilisées notamment dans les enseignes lumineuses : 1)    Hélium …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… masses ou rognons (de dimensions excédant rarement 30 cm de côté), auxquels on fait subir, sur les lieux d'origine ‑ notamment à des fins de présentation et en vue d'en faire … AILLEURS; DEBRIS ET TESSONS DE POTERIE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les sulfures d'arsenic naturels dont on …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… néanmoins, ils sont calibrés afin d'indiquer la quantité totale de fluide passant dans la conduite ou le circuit … (compteurs de crête indiquant en outre l'énergie totale consommée). 6)     Les compteurs d'impulsions (munis …

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