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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds … de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les … Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, …