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Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… appelées granit belge , petit granit ou granit des Flandres sont reprises au n ° 25.15 . Quant au basalte … du n ° 68.15 . Sous forme de granules, d'éclats ou de poudres, les pierres de cette position relèvent du n ° 25.17 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une … crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le tissue peut être …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus … (fonte, acier, etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses suivent, en revanche, le régime des ouvrages …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au … telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par exemple). 2)    Les clefs pour ces …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois … sont très divers. C'est pourquoi il convient de ne pas confondre les tissus à point de gaze avec, en particulier, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… gants, cols, par exemple), couvertures, linge de maison (draps de lit, nappes de table, par exemple) et articles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce … pas aux critères de teneur en amidon et de teneur en cendres prévus pour les produits de la minoterie du maïs par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le … lichens. Les amidons et fécules se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… peuvent se présenter sous forme de demi‑produits (de petits cylindres ou de sacs de bonneterie imprégnés ou non des … achevés et prêts à l'emploi. Dans ce dernier cas, les cylindres ou les sacs de matières textiles imprégnés ont été …

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